23 janvier 2024

à 19h00

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Lieu : salle des fêtes - Sainte-Anne-sur-Vilaine


Ordre du jour

1. Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 05 décembre 2023
Économie circulaire :
2. Bilan à mi-parcours du programme Territoire Économe en Ressources
Tourisme
3. Stratégie touristique 2024-2025-2026
Ressources Humaines :
4. Règlement intérieur et charte du télétravail
5. Modification du tableau des effectifs
Marché
6. Convention de groupement de commandes avec Vallons de Haute Bretagne Communauté dans le cadre d’un schéma directeur d’occupation et de valorisation de la Vilaine
Subvention
7. Validation du tableau de recensement des projets des communes pour le programme régional Bien Vivre Partout en Bretagne
8. Renouvellement des conventions à passer avec les associations Schmoulbrouk et Bain de Blues
9. Renouvellement de la convention Bricobus
Patrimoine :
10. Cession de la parcelle cadastrée A 1139 à la commune de Poligné, localisée sur l’Espace Naturel Sensible du Tertre Gris
11. Proposition d’acquisition immobilière sur la parcelle cadastrée ZP 350P à Bain-de-Bretagne
Environnement :
12. Avis sur le démantèlement et la remise en état du site éolien à Teillay
Divers :
13. Rapports d’activités 2022 de la SPL de construction publique d’Ille et Vilaine et de la SEM Terre et Toit
Questions et informations diverses.

 

 

 

 

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