Ordre du jour

1. Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 24 octobre 2023
Intercommunalité :
2. Bilan à mi-mandat du Projet de Territoire
3. Composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
4. Avis du Conseil sur l’implantation d’un Crematorium sur le territoire de BpLC
Finances :
5. Rapport de la CLECT : nouveau montant pour l’attribution de compensation.
6. Ouverture anticipée des crédits
7. Opérations d’ordre budgétaire
Petite enfance :
8. Proposition de convention territoriale globale avec la CAF
Ressources Humaines :
9. Modification du tableau des effectifs
Marchés Publics – Conventions :
10. Proposition d’attribution du groupement de commande pour les visites et entretiens des bâtiments
11. Proposition d’attribution du marché de maintenance de la station d’épuration de Grand-Fougeray
12. Résiliation des lots 1 à 4 du marché Transport à la demande
13. Protocoles d’accord transactionnel pour les lots 1 à 4 du marché Transport à la demande
14. Conventions d’entretien d’espaces communautaires à passer avec les Communes
Environnement :
15. Présentation du rapport d’activité du SMICTOM
16. Subventions Breizh Bocage 2023-2024
Urbanisme -Habitat :
17. Prescription de la révision du PLUI-H
Économie :
18. Définition des Zones d’activités économiques
19. Régularisation de conventions de servitudes avec Enedis sur les zones d’activités
Tourisme :
20. Convention avec Ille-et-Vilaine Tourisme, relative à la gouvernance et aux règles de financement concernant la V9

Questions et informations diverses.