Sommaire
I. Pièces de la procédure
Élaboration du PLUi-H 2020
c. abrogation des cartes communales_document graphique_ La Dominelais
c. abrogation des cartes communales_ document graphique_ Saint Sulpice des Landes
c. abrogation des cartes communales_ document graphique_ Teillay
c. note explicative du pluih et de l’abrogation des cartes communales
d1. avis des communes sur le projet_ avant arrêt
d2. avis des communes sur le projet_ arrêté
d3. avis des personnes publiques associées et consultées
e1. conclusions et avis de la commission d’enquête publique
e2. rapport de la commission d’enquête publique
f. tableau des modifications apportées au projet soumis à enquête publique
g. tableau des modifications apportées au projet suite aux avis des PPA et des communes
Évolutions du PLUi-H en 2022
A – Délibérations_v_appro_modif 2022
B1 – Avis_Personnes publiques associées et consultées_v_appro_modif 2022
B2 – Avis_Communes_v_appro_modif 2022
B3 – Compte-Rendu_Réunion examen conjoint_révision allégée n°1_16.09.2021
C – Procédure, rapport et conclusions_Enquête publique_v_appro_modif 2022
D – Tableau des modifications apportées au projet_enquête publique_PPA_Communes_v_appro_modif 2022
II. PLUi-H
1. Le Rapport de Présentation
Présente le diagnostic et l’état initial de l’environnement.
Expose le projet de PLUi-H retenu et le justifie au regard des réglementations.
Présente les conséquences sur l’environnement
Tome 1 :
1a. rapport de présentation tome 1
Tome 1 annexes :
1a. Atlas de la consommation des espaces
1a. diagnostic agricole_rapport
1a. diagnostic agricole_cartes par commune :
- Bain de Bretagne
- Chanteloup
- Crevin
- Ercé en Lamée
- Grand Fougeray
- La Bosse de Bretagne
- La Couyère
- La Dominelais
- Lalleu
- La Noë-Blanche
- Le Petit Fougeray
- Le Sel de Bretagne
- Pancé
- Pléchatel
- Poligné
- Sainte Anne sur Vilaine
- Saint Sulpice des Landes
- Saulnières
- Teillay
- Tresboeuf
Tome 2 :
1b. rapport de présentation tome 2
Tome 2 annexes :
1b. Inventaire des zones humides :
- Délibérations CLE
- La Dominelais_ 8-02-18
- Sainte Anne sur Vilaine_ 9-03-16
- Chanteloup_8-02-18
- Le Petit Fougeray_8-02-18
- Teillay_8-02-18
- Bain de Bretagne_8-02-18
- Ercé en Lamée_8-02-18
- Grand Fougeray_9-03-16
- La Bosse de Bretagne_8-02-18
- La Couyère_8-02-18
- Lalleu_8-02-18
- Le Sel de Bretagne_ 8-02-18
- Pancé_16-05-19
- Pléchâtel_8-02-18
- Poligné_16-05-19
- Saulnières_ 12-04-18
- Tresboeuf _8-02-18
- Crevin_ 8-02-18
- La Noë Blanche_ 8-02-18
- Saint Sulpice des Landes_10-04-19
- rapport
- atlas cartographique
- inventaire complémentaire en zone AU
- inventaire complémentaire en zones U
- inventaires communaux antérieurs à 2017 :
1b. inventaire du bocage, cartes par commune :
- Bain de Bretagne
- Chanteloup
- Crevin
- Ercé en Lamée
- Grand-Fougeray
- La Bosse de Bretagne
- La Couyère
- La Dominelais
- Lalleu
- La Noë Blanche
- Le Petit Fougeray
- Le Sel de Bretagne
- Pancé
- Pléchâtel
- Poligné
- Saulnières
- Sainte Anne sur Vilaine
- Saint Sulpice de Landes
- Teillay
- Tresboeuf
Tome 3 :
1c. rapport de présentation tome 3
Tome 3 annexes :
Tome 4 :
1d. rapport de présentation tome 4
2. PADD_Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Expression du projet politique intercommunal.
Objectifs en matière de développement urbain et économique, de protection de l’environnement, de limitation de la consommation de l’espace, etc.
2. projet d’aménagement et de développement durables
3. OAP_ Orientations d’Aménagement et de Programmation
Opposables aux autorisations du droit des sols, en terme de compatibilité
- Schémas de secteurs par bourg
- Thématiques énergie, bocage et densification
4. Programme d’Orientations et d’Actions
Non opposable aux autorisations d’urbanisme.
Pièce spécifique au « volet H »du PLUIH, H pour programme local de l’Habitat.
Action nécessaire à la mise en oeuvre de la politique de l’habitat intercommunale.
4. programme d’orientations et d’actions
5. Règlement
Opposable aux autorisations du droit des sols, en terme de conformité
- 5a. règlement écrit
- 5b. règlement graphique (= plan de zonage)
5b. Légende et pages introductives au règlement graphique_atlas des bourgs
5b. Atlas des bourgs (1/5000e)
5b. Légende et pages introductives_atlas du territoire
5b. Atlas du territoire (1/5000e)
5b. plan du centre-ville de bain de bretagne
5b. vue d’ensemble de bretagne porte de loire communauté
- Annexes au règlement
5c. liste des emplacements réservés
5d. liste changements de destination diversification
5e. liste changements de destination habitation
III. Les Annexes du PLUiH
- Servitudes d’utilité publique (SUP)
- Droits de préemption
- Risques
6c. risques retrait gonflement des argiles_ plan
- Patrimoine archéologique
6d. patrimoine archeologique liste
6d. patrimoine archeologique plan
- Annexes sanitaires et réseaux
6e. classement sonore infrastructures terrestres
6g. zonage assainissement des eaux usées
6j. plan du réseau hydrographique
- Les zones d’aménagement concerté (ZAC)
6k. zones d’aménagement concerté
- Secteurs d’information sur les sols (SIS)