Sommaire

0. SOMMAIRE PLUi-H

I. Pièces de la procédure

Élaboration du PLUi-H 2020

a. délibérations

b. bilan de la concertation

c. abrogation des cartes communales_document graphique_ La Dominelais

c. abrogation des cartes communales_ document graphique_ Saint Sulpice des Landes

c. abrogation des cartes communales_ document graphique_ Teillay

c. note explicative du pluih et de l’abrogation des cartes communales

d1. avis des communes sur le projet_ avant arrêt

d2. avis des communes sur le projet_ arrêté

d3. avis des personnes publiques associées et consultées

e1. conclusions et avis de la commission d’enquête publique

e2. rapport de la commission d’enquête publique

e. notice d’enquête publique

f. tableau des modifications apportées au projet soumis à enquête publique

g. tableau des modifications apportées au projet suite aux avis des PPA et des communes

Évolutions du PLUi-H en 2022

A – Délibérations_v_appro_modif 2022

B1 – Avis_Personnes publiques associées et consultées_v_appro_modif 2022

B2 – Avis_Communes_v_appro_modif 2022

B3 – Compte-Rendu_Réunion examen conjoint_révision allégée n°1_16.09.2021

C – Procédure, rapport et conclusions_Enquête publique_v_appro_modif 2022

D – Tableau des modifications apportées au projet_enquête publique_PPA_Communes_v_appro_modif 2022

II. PLUi-H

1. Le Rapport de Présentation

Présente le diagnostic et l’état initial de l’environnement.
Expose le projet de PLUi-H retenu et le justifie au regard des réglementations.
Présente les conséquences sur l’environnement

Tome 1 :

1a. rapport de présentation tome 1

Tome 1  annexes :

1a. Atlas de la consommation des espaces

1a. diagnostic agricole_rapport

1a. diagnostic agricole_cartes par commune :

Tome 2 :

1b. rapport de présentation tome 2

Tome 2 annexes :

1b. Inventaire des zones humides :

1b.  inventaire du bocage, cartes par commune :

Tome 3 :

1c. rapport de présentation tome 3

Tome 3 annexes :

1c. liste des STECAL

Tome 4 :

1d. rapport de présentation tome 4

 

2. PADD_Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Expression du projet politique intercommunal.
Objectifs en matière de développement urbain et économique, de protection de l’environnement, de limitation de la consommation de l’espace, etc.

2. projet d’aménagement et de développement durables

3. OAP_ Orientations d’Aménagement et de Programmation

Opposables aux autorisations du droit des sols, en terme de compatibilité

  • Schémas de secteurs par bourg

3a. oap par bourg

  • Thématiques énergie, bocage et densification

3b. oap thématiques

 

4. Programme d’Orientations et d’Actions

Non opposable aux autorisations d’urbanisme.
Pièce spécifique au « volet H »du PLUIH, H pour programme local de l’Habitat.
Action nécessaire à la mise en oeuvre de la politique de l’habitat intercommunale.

4. programme d’orientations et d’actions

 

5. Règlement

Opposable aux autorisations du droit des sols, en terme de conformité

  • 5a. règlement écrit

5a. règlement écrit

 

  • 5b. règlement graphique (= plan de zonage)

5b. Légende et pages introductives au règlement graphique_atlas des bourgs

5b. Atlas des bourgs (1/5000e)

 

5b. Légende et pages introductives_atlas du territoire

5b. Atlas du territoire (1/5000e)

 

5b. plan du centre-ville de bain de bretagne

5b. vue d’ensemble de bretagne porte de loire communauté

 

  • Annexes au règlement

5c.  liste des emplacements réservés

5d. liste changements de destination diversification

5e. liste changements de destination habitation

 

III. Les Annexes du PLUiH

  • Servitudes d’utilité publique (SUP)

6a. liste des sup

6a. plan des sup

 

  • Droits de préemption

6b. droit de préemption

6b. droit de preemption_ plan

 

  • Risques

6c. risques

6c. risques retrait gonflement des argiles_ plan

 

  • Patrimoine archéologique

6d. patrimoine archeologique liste

6d. patrimoine archeologique plan

 

  • Annexes sanitaires et réseaux

6e. classement sonore infrastructures terrestres

6f. annexes sanitaires

6g. zonage assainissement des eaux usées

6h. plan des réseaux

6i. études loi Barnier

6j. plan du réseau hydrographique

 

  • Les zones d’aménagement concerté (ZAC)

6k. zones d’aménagement concerté

 

  • Secteurs d’information sur les sols (SIS)

6l. Secteurs d’information sur les sols

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